Denis Grisel

De: Denis Grisel
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre historique des archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000423358(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Denis Grisel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000797559(source JORF)
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Denis Grisel
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2003
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000419903(source JORF)
inscription
28 Juin 200328/06/2003
De: Grisel (Denis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Grisel (Denis)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534888(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991